Déposée le 25 février 2003 par Romain REBOUL et Charles REBOUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Petit Maoré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Les déposants sont Romain REBOUL domicilié(e) 97600 Bandrélé,Mayotte - 97600 - France et Charles REBOUL domicilié(e) 24 Route de Combault,94350 Villiers sur Marne - 94350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Romain REBOUL domicilié(e) 97600 Bandrélé,Mayotte - France.
La marque Le Petit Maoré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213203.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Romain REBOUL - 97600 Bandrélé,Mayotte - 97600 - France
Charles REBOUL - 24 Route de Combault,94350 Villiers sur Marne - 94350 - France
Romain REBOUL - 97600 Bandrélé,Mayotte - France
Inscription le 24 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437489 - Publication au BOPI 2006-07-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplatres, matériel pour pansements ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Papier, carton ; produits en ces matière (papier et carton) à savoir : couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter) essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; papier pour appareils enregistreurs produits de l'imprimerie : articles pour reliure ; photographie ; papèterie, matériel pour les artistes, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matière plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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